Puis-je modifier une licence ?

À tout moment, vous pouvez modifier la, ou les licences associées à votre offre :

• dirigez vous vers le menu « Publication »
• cliquez sur « Modifier » en face de l’offre correspondante
• sélectionnez l'étape «Conditions de distribution »
• cliquez sur « Modifier » en face de la combinaison de conditions de distribution concernée pour modifier la licence d'utilisation et le tarif :
  • S’il s’agit d’une licence Open Data, vous pouvez choisir un type de licence Open Data différent ;
  • S’il s’agit d’une licence déjà existante, vous pouvez remplacer le fichier de licence.
  • S’il s’agit d’une licence paramétrable, vous pouvez modifier les paramètres souhaités (destinataires, conditions de vente, nom de la licence, exclusivité, usage,…)

Puis-je créer une nouvelle licence après publication ?

Oui, une fois en ligne, vous pouvez ajouter à votre offre d’autres combinaisons de conditions de distribution, avec des conditions d'utilisation et conditions tarifaires différentes.

Puis-je proposer une licence personnalisée à un acquéreur ?

Si vous souhaitez proposer un tarif avantageux à cet acquéreur, vous avez la possibilité de générer une offre sur mesure via la conversation avec lui. Ces nouvelles conditions seront valables uniquement pour lui et ne sont pas dévoilées aux autres membres. 

Si vous souhaitez également lui proposer des conditions d'utilisation spécifiques, et seulement visibles par lui, il faudra alors : 

• Dupliquer l'offre de données
• Modifier la licence d'utilisation des données avec les paramètres souhaités
• Changer les options de visibilité de la nouvelle offre, afin qu'elle ne soit visible que par cet acquéreur.