Comment retrouver mes factures émises et licences d’utilisation de données?

Modifié le Jeu, 4 Sept., 2025 à 4:55 H

Pour retrouver une licence d’utilisation et / ou une facture émise suite à une transaction vous devez :

aller dans l’univers Transactions
puis cliquer sur "Fournisseur"
sélectionner la transaction pour laquelle vous souhaitez voir la licence d’utilisation et/ou la facture émise.

Pour télécharger la facture transmise, cliquer sur

“Télécharger la facture transmise”

Pour télécharger la licence d’utilisation, cliquer sur

“Plus d’actions”
puis sur “Télécharger la licence d’utilisation”

Combien de temps le Portail Participants conserve-t-il ces documents ?
Les documents se rapportant à vos transactions sont conservés pendant toute la durée de vie de votre organisation sur le Portail Participants.
Nous vous conseillons toutefois de les télécharger afin de les archiver sur votre propre espace de stockage.
En cas de suppression de votre compte participant :

tous vos échanges avec d'autres participants seront supprimés
tous les documents liés à vos transactions seront transférés à la nouvelle personne référente de vos offres de données au sein de votre organisation